ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL COMPOSE : - UN SAC A DOS D’UNE CAPACITE DE 30 L EN FIBRES SYNTHETIQUES - DEUX SACS DE COUCHAGE EN FIBRES SYNTHETIQUES (POLYESTER) - UNE TENTE POUR DEUX PERSONNES EN FIBRES SYNTHETIQUES EN FORME DE DOME. LA TENTE ET LES DEUX SACS DE COUCHAGE SONT PLACES DANS LE SAC A DOS. CET ASSORTIMENT EST EMBALLE DANS UN SAC PLASTIQUE TRANSPARENT. CONDITIONNEMENT A L’IMPORTATION EN CARTON CONTENANT 4 ASSORTIMENTS.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6300000000 80 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS.

6306000000 80 Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement.

6306220000 10 Tentes.

 

Motivation du classement:
RG 1, 3 b) ET 6 : CARACTERE ESSENTIEL CONFERE PAR LA TENTE (FONCTION ET VALEUR) VALEUR DU SAC A DOS : 1.8 $ VALEUR DES 2 SACS DE COUCHAGE : 5.5 $ (LES 2) VALEUR DE LA TENTE : 6.4 $ RG 5 b) POUR L’EMBALLAGE PLASTIQUE
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005367.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-02.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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