LÉGÈREMENT REMBOURRÉ, DÉCOUPÉ EN FORME DE BOUTEILLE (LONGUEUR : ENVIRON 5 CM), CONSTITUÉ : - D'UNE FACE EN FEUILLE DE MATIÈRE PLASTIQUE COLORÉE PRÉSENTANT DES MOTIFS ET INSCRIPTIONS IMPRIMÉS FIGURANT UN LOGO PUBLICITAIRE ; - D'UNE COUCHE INTERNE EN MOUSSE DE MATIÈRE PLASTIQUE ; - D'UNE FACE EN FEUILLE DE MATIÈRE PLASTIQUE RECOUVERTE DE FIBRES TEXTILES PROJETÉES (TONTISSE). CETTE PETITE BOUTEILLE COMPORTE UNE PERFORATION AU NIVEAU DU GOULOT À L'INTÉRIEUR DE LAQUELLE EST ENFILÉE UNE CHAÎNETTE EN MÉTAL PERMETTANT DE LE SUSPENDRE OU DE L'ATTACHER À UN OBJET (TÉLÉPHONE PORTABLE).

Code de la nomenclature:

SECTION VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC.

3900000000 80 MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

3926000000 80 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n$o$s|3901|à 3914.

3926400000 80 Statuettes et autres objets d'ornementation.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. RGI 3b) : ARTICLE COMPOSITE CONSTITUÉ DE DEUX ÉLÉMENTS : LA CHAÎNETTE ET LA BOUTEILLE ; CETTE DERNIÈRE CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL À L'OBJET. RGI 3b) : LA MATIÈRE PLASTIQUE EST PRÉDOMINANTE DONC ELLE CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL À LA MATIÈRE CONSTITUTIVE DU PRODUIT. NESH RELATIVES À LA POSITION 3926 : CET ARTICLE A UNE FONCTION D'ORNEMENTATION.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005504.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-28.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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