GLYCOL) RECOUVERTE ENTIEREMENT D’UNE ETOFFE DE BONNETERIE BOUCLEE DU GENRE EPONGE DE FIBRES SYNTHETIQUES (70 % POLYESTER ET 30 % POLYAMIDE) DE DIMENSIONS 15 x 8 ;2 x 6 CM.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6300000000 80 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS.

6302000000 80 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

6302600000 80 Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton.
6302600010 80 de bonneterie.

 

Motivation du classement:
RG 1, 3 b) ET 6 LE CARACTERE ESENTIEL EST CONFERE PAR L’ETOFFE DE BONNETERIE BOCLEE APPLICATION PAR ANALOGIE DU REGLEMENT CE n° 92/97 du 20/01/1997 – cas n° 3)
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004634.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-08.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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