CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;

COUVRANT LA CHEVILLE, AVEC UN DESSUS EN MATIERE TEXTILE REMBOURRE (100% POLYESTER), AVEC UNE SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE TEXTILE COMPORTANT DES PICOTS EN MATIERE PLASTIQUE, AVEC UNE DOUBLURE INTERNE EN MATIERE TEXTILE, AVEC SUR LE DESSUS DES MOTIFS DECORATIFS BRODES FORMANT DES FLEURS.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6404000000 80 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.

6404190000 80 autres.
6404191000 80 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 4 a) ET b) DU CHAPITRE 64 NOTE COMPLEMENTAIRE 2 DU CHAPITRE 64: LA COUCHE DE TISSU COLLEE SUR L'EXTERIEUR DE LA SEMELLE NE PRESENTE PAS UN CARACTERE DE DURABILITE SUFFISANT POUR ETRE PRIS EN COMPTE POUR LE CLASSEMENT.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004458.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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