SOUS LA FORME D'UN MOUCHE BEBE FONCTIONNANT AVEC DEUX PILES AA-R6. IL EST LIVRE AVEC 3 EMBOUTS ET UNE TROUSSE EN MATIERE PLASTIQUE.

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8500000000 80 MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8509000000 80 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n$o|8508.

8509800000 80 autres appareils.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3b - LE MOUCHE BEBE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL A L'ENSEMBLE.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000018.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-02.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.
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