MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS >

(DIMENSIONS 140 CM C 180 CM) ET D’UN LOT DE SERVIETTES DE FORME CARREE (DIMENSIONS 25 X 25 CM) EN TISSU DAMASSE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER). LA NAPPE ET LES SERVIETTES SONT DOTEES SUR LE POURTOUR D’ARRONDIE FORMANT DENTELLE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6300000000 80 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS.

6302000000 80 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

6302530000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6302539000 80 autre.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH DE LA POSITION 63 02 POINT 2) PAGE 1086
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005191.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-02.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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