COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, DONT LE DESSUS EST EN MATIERE PLASTIQUE 63.8% ET TEXTILE 36.2%, LA SEMELLE INTERIEURE DE 26.6CM NE PRESENTE PAS LES CARACTERISTIQUES D'UNE CHAUSSURE A TECHNOLOGIE SPECIALE, LA SEMELLE EXTERIEURE EST EN CAOUTCHOUC ET PRESENTE DES SCULPURES, AVEC UNE LANGUETTE, AVEC UNE FERMETURE PAR LACETS, LOGO PUBLICITAIRE COUSU AU NIVEAU DES LACETS, IMPRIME SUR LE COTE DROIT DU HAUT DU TALON ET SCULPTE SUR LA LANGUETTE.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6402000000 80 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.

6402990000 80 autres.
6402999300 10 de 24|cm ou plus.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 4 DU CHAPITRE 64 NESH RELATIVE A LA POSITION 6402
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004765.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-23.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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