(100% POLYESTER), IMPRIMÉ DE MOTIFS FLEURIS, TRANSLUCIDE, DE COUPE SIMPLE ET AMPLE, DESCENDANT JUSQU'AUX GENOUX. CETTE CHEMISE DE NUIT PRÉSENTE UNE ENCOLURE EN V BORDÉE D'UN LARGE GALON DE DENTELLE DE COULEUR CONTRASTÉE, DES MANCHES COURTES, DES FENTES LATÉRALES SUR ENVIRON 10 CM ET UN OURLET À L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES AINSI QU'À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6208000000 80 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.

6208220000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 6208.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004967.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-30.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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