MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Gants, mitaines et

ÉCRUE PARTIELLEMENT ENDUITE (PAUME ET EXTRÉMITÉ DES DOIGTS) DE CAOUTCHOUC POLYISOPRÈNE BLEU ALVÉOLAIRE, RECOUVRANT LA MAIN JUSQU'AU POIGNET. LA PARTIE RECOUVRANT LE POIGNET FORME UN BORD-CÔTE ET PRÉSENTE À SON EXTRÉMITÉ UN BORD ÉLASTIQUE SURFILÉ DE COULEUR BLEUE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6116000000 80 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie.

6116100000 80 imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc.
6116102000 80 Gants imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE COMPLÉMENTAIRE 3 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6116. NESH RELATIVES AU CHAPITRE 40 CONCERNANT LE CAOUTCHOUC COMBINÉ À DES MATIÈRES TEXTILES : L'ENDUCTION ÉTANT PARTIELLE, LA BONNETERIE JOUE UN RÔLE SUPÉRIEUR À CELUI DE SIMPLE SUPPORT.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-003606.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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