PATE EST CRUE ET LA GARNITURE CUITE. COMPOSITION: PATE (FARINE DE BLE, EAU, MARGARINE, BEURRE, SEL), GARNITURE (NOIX DE SAINT JACQUES, EAU, CAROTTES, CHAMPIGNONS, CREME FRAICHE, VIN BLANC, AMIDON MODIFIE, FARINE, ECHALOTES, POIREAUX, OEUFS, POUDRE DE LAIT, BEURRE.....)

Code de la nomenclature:

SECTION IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS.

1900000000 80 PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES.

1901000000 80 Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40|% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n$o$s|0401|à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5|% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.

1901200000 80 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n$o|1905.

 

Motivation du classement:
RG1 RG6 NESH 1901
Référence du RTC:
FR-E4-2005-003899.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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