100% POLYESTER. IL DESCEND JUSQU'AUX CHEVILLES EN ENVELOPPANT SÉPARÉMENT CHAQUE JAMBE. IL A UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN DE DEUX BOUTONS PRESSION AVEC PATTE DE PROTECTION. LA TAILLE EST ÉLASTIQUÉE, AVEC 2 POCHES REPOSE MAINS SUR LES CÔTÉS SANS DOUBLURE. LES EXTRÉMITÉS DES JAMBES SONT OURLÉES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6210000000 80 Vêtements confectionnés en produits des n$o$s|5602, 5603, 5903, 5906|ou 5907.

6210400000 80 autres vêtements pour hommes ou garçonnets.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTES 5 ET 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6210.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005183.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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