CORPS, GENRE VESTE, POUR FEMME, EN TISSU 100% DE FIBRES SYNTHETIQUES, DE FORME CINTREE, COMPORTANT UN COL DROIT, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC PATTE DE PROTECTION ET POUR FERMETURE DES BOUTONS-BRANDEBOURG SE FERMANT DE DROITE SUR GAUCHE, DES MANCHES LONGUES, AVEC OURLET A LA BASE, ENTIEREMENT OUATINE AVEC UNE DOUBLURE COMPLETE, FOURRURE SYNTHETIQUE EN BORDURE DU COL, DE LA PARTIE HAUTE DE L'OUVERTURE, ET L'EXTREMITE DES MANCHES, BRODERIES ET PAILLETTES SUR LE DEVANT DU VETEMENT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204330000 80 de fibres synthétiques.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 6204
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005272.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-26.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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