MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Chemisiers,

CORPS, GENRE BLOUSE, EN TISSU 100% COTON, POUR FILLETTE, DE FORME EVASEE, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE AVEC DES PLIS DESCENDANT SUR LA POITRINE ET UNE OUVERTURE PARTIELLE AU DOS AVEC BOUTON, DES DEMI-MANCHES EN FORME DE VOLANT AUX EXTREMITES SURFILEES, UN LIEN RESSERRANT A NOUER A LA TAILLE, LA BASE DU VETEMENT EST SURFILEE, DECORATION IMPRESSION ET LOGO PUBLICITAIRE COTE DROIT AU BAS DU VETEMENT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6206000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.

6206300000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 6206
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004454.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-16.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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