MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM > Autres ouvrages en aluminium > autres > autres

Code de la nomenclature:

SECTION XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX.

7600000000 80 ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM.

7616000000 80 Autres ouvrages en aluminium.

7616990000 80 autres.
7616999000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 3 SECTION XV
Référence du RTC:
FR-E4-2005-001891.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-16.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS FRANCE.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it