CONIQUE OUVERT ET D'UNE ATTACHE SOUPLE(OU CABLETTE). CETTE PINCE SE SUSPEND AU SOMMET D'UN POTEAU ET PERMET DE REALISER L'ARRET DES CABLES A FIBRES OPTIQUES AERIENS RONDS. LE CORPS EST EN THERMOPLASTIQUE ET L'ATTACHE EN ACIER INOXYDABLE.

Code de la nomenclature:

SECTION VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC.

3900000000 80 MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

3926000000 80 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n$o$s|3901|à 3914.

3926900000 80 autres.
3926909700 80 autres.
3926909790 80 autres.

 

Motivation du classement:
REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. RG 3b - LA MACHOIRE EN MATIERE PLASTIQUE CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ARTICLE. NESH RELATIVES A LA POSITION 3926.
Référence du RTC:
FR-RTC-2013-164925.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-01-30.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
MONTREUIL.
Nom et adresse:
DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E1 11 RUE DES DEUX COMMUNES 93558 MONTREUIL CEDEX FR.

Mot clé national:

 

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