CONIQUE OUVERT, D'UNE MACHOIRE EQUIPEE DE DENTS ET D'UNE ATTACHE SOUPLE(OU CABLETTE) CETTE PINCE SE SUSPEND AU SOMMET D'UN POTEAU ET LA MACHOIRE OUVERTE EST POSITIONNEE SUR LE PORTEUR DU CABLE. AU MOMENT DE LA MISE SOUS TENSION DU CABLE,LES DENTS PERFORENT L'ISOLANT DU PORTEUR POUR VENIR SE FIXER DIRECTEMENT SUR L'AME EN ACIER. LE CORPS EST EN ALLIAGE D'ALUMINIUM,LA MACHOIRE EN ALLIAGE DE ZINC ET L'ATTACHE EN ACIER INOXYDABLE.

Code de la nomenclature:

SECTION XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX.

7300000000 80 OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER.

7326000000 80 Autres ouvrages en fer ou en acier.

7326900000 80 autres.

 

Motivation du classement:
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 3b - LA CABLETTE EN ACIER INOXYDABLE CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ENSEMBLE.
Référence du RTC:
FR-RTC-2013-162725.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-10-09.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
MONTREUIL.
Nom et adresse:
DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E1 11 RUE DES DEUX COMMUNES 93558 MONTREUIL CEDEX FR.

Mot clé national:

 

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