FIBRES SYNTHETIQUES (ASPECT POLAIRE), DE FORME RECTANGULAIRE (DIMENSIONS 120 x 160 CM), POURVUE D'UN LARGE SURFILAGE SUR SON POURTOUR. L'ARTICLE EST DOTE DE MOTIFS DECORATIFS FIGURANT DES OURSONS.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6300000000 80 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS.

6301000000 80 Couvertures.

6301400000 80 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques.
6301401000 80 en bonneterie.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVES AU 6301.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004826.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-05.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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