CONTENANT UN MIROIR A L'INTERIEUR DU COUVERCLE. CETTE BOITE CONTIENT 2 ETAGES SUPERPOSES : - UN ETAGE CONTENANT DU MAQUILLAGE POUR LES YEUX SOUS FORME DE CREME (OMBRE A PAUPIERES), DU MAQUILLAGE POUR LES JOUES (FARD A JOUES) ET 2 BATONNETS DE MAQUILLAGES. - UN ETAGE CONTENANT DU MAQUILLAGE POUR LES LEVRES (2 BATONS DE ROUGE A LEVRES, DES PREPARTIONS POUR MANUCURES (2 FLACONS DE VERNIS A ONGLES ET UNE LIME A ONGLE EN PAPIER DE VERRE), UN GEL PAILLETE. CE COFFRET EST DESTINE A L'USAGE DES ENFANTS. ASSORTIMENT, CARACTERE ESSENTIEL : PRODUITS DE BEAUTE. LE PRODUIT EST CLASSE DANS LA POSITION LA DERNIERE PARMI CELLES VALABLEMENT SUSCEPTIBLES D'ETRE PRISES EN COMPTE : FARD A JOUES. LE COFFRET EST CLASSE AVEC LE MAQUILLAGE.

Code de la nomenclature:

SECTION VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES.

3300000000 80 HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES.

3304000000 80 Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures.

3304990000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG1 ET RG6, RG3 B, RG3C, RG5A NESH DU 3304 A 3)
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005487.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-22.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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