CHACUN FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE. CE RTC REPREND LES BOUGEOIRS: -LES TROIS BOUGEOIRS EN BOIS, DE FORME CIRCULAIRE, DE DIFFERENTES HAUTEURS (9 CM, 12 CM ET 15 CM), ONT UNE CAVITE POUVANT RECEVOIR UNE BOUGIE DE TYPE "CHAUFFE PLAT", ILS SONT DECORES D'UN RUBAN EN PAPIER ACCOMPAGNE D'UNE FEUILLE. -LE PLATEAU RTC N° FR-E4-2005-1 -BOUGIES RTC N° FR-E4-2005-3 -CAILLOUX RTC N° FR-E4-2005-4

Code de la nomenclature:

SECTION IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE.

4400000000 80 BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS.

4420000000 80 Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre|94.

4420100000 80 Statuettes et autres objets d'ornement, en bois.
4420101900 80 en autres bois.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVE A LA POSITION 4420
Référence du RTC:
FR-E4-2005-003433-2.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-10.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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