CHACUN FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE. CE RTC REPREND LE PLATEAU: -EN BOIS, DE FORME CIRCULAIRE, CREUX, REPOSANT SUR DES PIEDS. -BOUGEOIRS RTC N° FR-E4-2005-2 -BOUGIES RTC N° FR-E4-2005-3 -CAILLOUX RTC N° FR-E4-2005-4

Code de la nomenclature:

SECTION IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE.

4400000000 80 BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS.

4420000000 80 Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre|94.

4420100000 80 Statuettes et autres objets d'ornement, en bois.
4420101900 80 en autres bois.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVE A LA POSITION 4420
Référence du RTC:
FR-E4-2005-003433-1.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-10.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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