PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET

MATIÈRE PLASTIQUE (POLYPROPYLENE) TRANSLUCIDE ET RIGIDE, DE FORME RECTANGULAIRE (DIMENSIONS 38 X 26 CM), AVEC UNE POIGNÉE EN MATIERE PLASTIQUE SUR LE DESSUS, AVEC UN RABAT SUR LE DEVANT MAINTENU FERMÉ PAR UNE BOUCLE CLIP EN MATIERE PLASTIQUE, AVEC DEUX COMPARTIMENTS A L’INTERIEUR, AVEC SUR LE DEVANT UNE PETITE POCHE PERMETTANT D’INTRODUIRE UNE ETIQUETTE. CE PORTE DOCUMENT EST DOTE D’UN BIAIS EN TISSU SUR TOUT SON POURTOUR.

Code de la nomenclature:

SECTION VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4200000000 80 OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4202000000 80 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

4202120000 80 à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles.
4202121100 10 en feuilles de matières plastiques.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE COMPLEMENTAIRE 1 DU CHAPITRE 42. NESH DE LA POSITION 42 02 PAGE 790 ET 791
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005305.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-09.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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