FONCTIONNE MANUELLEMENT EN APPUYANT SUR LE ROBINET.

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8400000000 80 RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS.

8479000000 80 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre.

8479890000 80 autres.
8479899700 80 autres.
8479899790 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 REGLEMENT DE CLASSEMENT N° 1400/2001 DU 10/07/2001
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000058.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-04.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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