UN COL EN FOURRURE FACTICE EN ACRYLIQUE, MUNIE D'UNE CAPUCHE AMOVIBLE PAR BOUTONS DOUBLEE DE LA MEME FAUSSE FOURRURE QUE SUR LE COL ET POURVUE D'UN CORDON COULISSANT, AVEC UN CORDON DE SERRAGE A LA TAILLE, AVEC 4 POCHES SUR LE DEVANT, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT COTE GAUCHE SUR COTE DROIT PAR UNE FEREMTURE A GLISSIERE ET QUATRE BOUTONS PRESSION, AVEC DES FENTES LATERALES SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UNE DOUBLURE INTERIEURE OUATINEE. LONGUEUR: 84 CM (TAILLE MOYENNE)

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6113000000 80 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n$o$s|5903, 5906|ou 5907.

6113009000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NENC RELATIVES A LA POSITION N°6102 (JOCE C256 DU 23/10/2002)
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004456.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-14.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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