ECRIRE ET DECORER UN CARNET CONDITIONNE SOUS BLISTER COMPRENANT: -1 CARNET -1 STYLO GEL -1 COLLE PAILLETEE -STRASS -STICKERS

Code de la nomenclature:

SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS.

9600000000 80 OUVRAGES DIVERS.

9608000000 80 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n$o|9609.

9608100000 80 Stylos et crayons à bille.
9608109900 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3c
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005403.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-08.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS FRANCE.

Mot clé national:

 

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