POLYAMIDE, POLYESTER ET ELASTHANNE, LA SEMELLE MESURANT 27 CM EST EN TISSU DE COTON IMPREGNEE DE MATIERE PLASTIQUE, L'IMPREGNATION EST VISIBLE A L'OEIL NU, ET STRATIFIEE SUR SA FACE INTERNE PAR UNE COUCHE DE MATIERE PLASTIQUE ALVEOLAIRE.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6404000000 80 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.

6404190000 80 autres.
6404191000 80 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTES N° 3 ET 4 DU CHAPITRE 64 NESH RELATIVE A LA POSITION 6404
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004088.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-18.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;