(95 %) ET D’ELASTHANE (5 %) COMPORTANT PLUS DE 10 MAILLES PAR CENTIMETRE LINEAIRE, SANS COL, COMPORTANT UNE ENCOLURE RAS-DU-COU, UNE OUVERTURE A L’ENCOLURE COTE DOS, SE FERMANT PAR UN BOUTON, DES MANCHES LONGUES QUI PRESENTENT EN LEUR MILIEU UN EMPICEMENT EN DENTELLES

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6106000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6106100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE DE SOUS-POSITIONS 2 A DE LA SECTION XI NOTE 4 DU CHAPITRE 61 NENC 6106
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005085.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-09.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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