LIN, 45% COTON), CONSTITUEE DE PLUSIEURS PANS COUSUS DANS LE SENS DE LA LONGUEUR, AVEC DES MANCHES LONGUES, AVEC DEUX POCHES SUR LE DEVANT COUSUES AU BAS DU VETEMENT, AVEC UNE BRODERIE SUR LE POURTOUR, SANS MODE DE FERMETURE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204390000 80 d'autres matières textiles.
6204399000 80 d'autres matières textiles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES A LA POSITION N°6204
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004379.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-14.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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