COTON (100% COTON), AVEC UN COL GENRE COL DE CHEMISE, AVEC DES MANCHES LONGUES AJUSTEES POURVUES D'UN EMPIECEMENT DE BONNETERIE DE COULEUR AUX COUDES, AVEC UN EMPIECEMENT DE BONNETERIE DE COULEUR SUR UNE EPAULE ET UNE AUTRE DANS LE DOS, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT PAR TROIS BOUTONS, AVEC DEUX EMPIECEMENT DE BONNETERIE EN FORME DE U A LA BASE, AVEC UN EMPIECEMENT DE COULEUR AU BAS DU VETEMENT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110200000 80 de coton.
6110209900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NENC RELATIVES A LA POSITION N°6110, JOCE C256 DU 23/10/2002
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004542.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-17.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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