LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (73% VISCOSE - 23% POLYAMIDE - 4% ÉLASTHANNE), TEINT UNIFORMÉMENT, CINTRÉ, SANS MANCHES, PRÉSENTANT LE HAUT DU DOS DÉNUDÉ ET DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES. CE VÊTEMENT COMPORTE UNE ENCOLURE LÉGÈREMENT DÉCOLLETÉE, DE FINES BRETELLES RÉGLABLES AMOVIBLES, PLUSIEURS SURPIQÛRES VERTICALES, UNE OUVERTURE D'AISANCE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE CÔTÉ GAUCHE ET UNE PARTIE EN VOILE RAPPORTÉE PAR COUTURE SOUS LA POITRINE ET SUR LES CÔTÉS QUI DESCEND JUSQU'À LA BASE. LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6206000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.

6206400000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NENC DU 6206 : DÉFINITION DES BLOUSES.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004433.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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