SOIE, 30% NYLON, 5% ELASTHANE), COMPORTANT PLUS DE 12 MAILLES AU CENTIMETRE LINEAIRE, AVEC UNE ENCOLURE EN V TRES DECOLLETEE ET DECOREE D'UN PETIT NOEUD, AVEC DE PETITES MANCHES GENRE BALLON, AVEC UNE BANDE DE BONNETERIE SOULIGNANT LA POITRINE, OURLE A LA BASE. LIVRE A PLAT SOUS CELLO

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6106000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6106900000 80 d'autres matières textiles.
6106903000 80 de soie ou de déchets de soie.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE DE SOUS-POSITION 2a) DE LA SECTION XI: LA BLOUSE EST MAJORITAIREMENT DE SOIE NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVES A LA POSITION N°6106 NENC RELATIVES A LA POSITION N°6106, JOCE C256 DU 23/10/2002
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004534.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-17.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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