(100% POLYESTER) AYANT DE LA TENUE, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE, AVEC DES MANCHES LONGUES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU NIVEAU DE L'ENCOLURE AU MOYEN DE DEUX GANSES ET DE DEUX BOUTONS BRANDEBOURG, AVEC UNE FENTE DE CHAQUE CÔTÉ DU VÊTEMENT EN BAS D'UNE LONGUEUR DE 20 CM ENVIRON, AVEC UNE DOUBLURE COMPLÈTE EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, AVEC DES ÉPAULETTES. LE VÊTEMENT EST UNI ET PRÉSENTE DES BRODERIES SUR LE DEVANT, DANS LE DOS ET SUR LE BAS DES MANCHES. LE POURTOUR DU VÊTEMENT AINSI QUE LE BAS DES MANCHES SONT POURVUS D'UN GALON DE TISSU D'ASPECT SATINÉ BICOLORE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204330000 80 de fibres synthétiques.
6204339000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVES À LA POSITION 6103 POINT C, APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS À LA POSITION 6204.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005271.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-05.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Costumes
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