DE FIBRES STNTHETIQUES (POLYAMIDE), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, COMPTANT PLUS DE DIX RANGEES DE MAILLES PAR CENTIMETRE LINEAIRE, AVEC UNE ENCOLURE EN « V » TRES DEGAGEE DOTEE SUR LE POURTOUR D’UN VOLANT SE PROLONGEANT EN JABOT TORSADE, AVEC DES MANCHES LONGUES EVASEES A LA BASE POURVUES A LEURS EXTREMITES D’UN BORD ROULOTTE, AVEC UN EMPIECEMENT EN DENTELLE CONFECTIONNE EN POINTE COMPORTANT DES FRONCES AU NIVEAU DE LA POITRINE, AVEC DEUX PANNEAUX SUR LE DEVANT SE SUPERPOSANT FORMANT VOLANT, AVEC UNE BASE ARRONDIE, AVEC UN BORD ROULOTTE A LA BASE. LE VOLANT SUR LE POURTOUR DE L’ENCOLURE ET L’EMPIECEMENT EN DENTELLE SONT DOTES DE PAILLETTES ET DE PERLES COUSUES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6106000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6106200000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH DE LA POSITION 61 06 REGLEMENT CEE N° 893/93 DE LA COMMISSION DU 13 AVRIL 1993 JOCE L 93/5 : VETEMENT TRES DECOLLETE SUR LE DEVANT, L’ENCOLURE DEPASSE UNE LIGNE IMAGINAIRE RELIANT LES AISSELLES.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-003889.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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