DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET D'UN BOUTON PRESSION ET AVEC UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE POURVUE DE PASSANTS POUR CEINTURE. CE PANTALON COMPORTE DEUX POCHES FENDUES LATÉRALES AU NIVEAU DES HANCHES AINSI QUE DEUX POCHES À SOUFFLET SUR LES CUISSES, CELLE DE DROITE SE FERMANT PAR UN RABAT BOUTONNÉ ET CELLE DE GAUCHE PAR UNE FERMETURE À GLISSIÈRE HORIZONTALE MAIS CETTE DERNIÈRE PRÉSENTE UN RABAT BOUTONNÉ DÉCORATIF. LA BASE DU PANTALON EST OURLÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6203000000 80 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

6203420000 80 de coton.
6203423100 10 autres.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVES À LA POSITION 6203.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004420.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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