DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYAMIDE AJOURE), DESCENDANT JUSQU'AU DESSOUS DE LA TAILLE, AVEC UN DÉCOLLETÉ EN V, AVEC DE FINES BRETELLES RÉGLABLES, AVEC UN GALON DE DENTELLE SUR LE DEVANT ET AU BAS DU VETEMENT, AVEC UN PETIT NOEUD SATINÉ SUR LE DEVANT AU NIVEAU DE CHAQUE BRETELLE, AVEC UN BORD ÉLASTIQUE DANS LE DOS.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6108000000 80 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6108920000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH DE LA POSITION 6108 CE RTC ANNULE ET REMPLACE LE RTC FR-E4-2005-003657 DU 27/09/2005 DONT L'ORIGINAL DEVRA IMPERATIVEMENT ETRE RENVOYE AU BUREAU E/4
Référence du RTC:
FR-E4-2005-003657-01.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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