DE LAINE (100% LAINE), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC DES MANCHES LONGUES SANS OURLET DE FINITION A LA BASE, AVEC UNE ENCOLURE EN V, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU NIVEAU DE LA POITRINE BORD A BORD A L’AIDE D’UNE LIEN A NOUER POURVU A SON EXTREMITE D’UNE PERLE EN BOIS, AVEC UN VOLANT SUR TOUT LE POURTOUR DU VETEMENT. POIDS : 280 GR MODELE PRESENTE TAILLE : 46

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110110000 80 de laine.
6110119000 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH DE LA POSITION 61 10 NENC DE LA POSITION 61 10 JOCE C 256 DU 23/10/2002 CE VETEMENT NE CORRESPOND PAS A LA DEFINITION DES VESTES. NESH PAGE 1055
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005449.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-04.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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