ACEROLA, CYNORHODON, KOLA, GINSENG, GUARANA, HUILES ESSENTIELLES DE LAVANDE, SARIETTE, ROMARIN, MUSCADE, GENIEVRE, VITAMINES B6, B2, B9, B12.

Code de la nomenclature:

SECTION VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES.

3300000000 80 HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES.

3302000000 80 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons.

3302100000 80 des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons.
3302104000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG1 RG6 NOTE 2 CHAP 33
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004139.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.
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