MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Survêtements de sport

80% POLYAMIDE ET 20% ELASTHANNE, COMPORTANT UNE TAILLE AVEC ELASTIQUE ET CORDON A NOUER, UNE POCHE AVEC FERMETURE A GLISSIERE SUR LE DEVANT COTE GAUCHE, UNE DOUBLURE PARTIELLE SUR LE DEVANT DU VETEMENT, LA BASE DES CUISSES EST OURLEE AVEC UN ELASTIQUE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6112000000 80 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.

6112310000 80 de fibres synthétiques.
6112319000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVE A LA POSITION 6112 NENC RELATIVE A LA POSITION 6112
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004441.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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