JUSQU'AUX CHEVILLES EN ENVELOPPANT SÉPARÉMENT CHAQUE JAMBE. IL A UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN D'UN BOUTON ET D'UNE BRAGUETTE À BOUTONS, AVEC PATTE DE PROTECTION . IL A 5 PASSANTS À LA TAILLE, 2 POCHES DEVANT EN BIAIS ET UNE POCHE ARRIÈRE FERMÉE PAR UN BOUTON, LES FONDS DE POCHE ÉTANT TOUS EN DOUBLURE. LES CÔTÉS DE LA CEINTURE SONT ÉLASTIQUES. IL A UN OURLET À LA BASE. LA COUTURE DU FOND DE PANTALON EST DE TYPE SAFETY, CE QUI N'EST PAS LE CAS DES AUTRES COUTURES. SA TEMPÉRATURE MAXIMALE DE LAVAGE EST DE 60 DEGRÉ CELSIUS.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6203000000 80 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

6203420000 80 de coton.
6203423500 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE 7 DE LA SECTION XI. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6103 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS AUX ARTICLES DE LA POSITION 6203. NENC RELATIVES AU CHAPITRE 62, CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES POINT 4 : DÉFINITION DES PANTALONS DE TRAVAIL - TISSU RÉSISTANT ET IRRÉTRÉCISSABLE. CE VÊTEMENT NE PEUT DONC PAS ÊTRE CONSIDÉRÉ COMME UN VÊTEMENT DE TRAVAIL PUISQUE LA TEMPÉRATURE MAXIMALE DE LAVAGE EST 60 DEGRÉ CELSIUS.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004597.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-21.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Costumes
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