DE COTON ENDUIT DE MATIERE PLASTIQUE DE MANIERE PERCEPTIBLE A L’ŒIL NU SUR LA FACE INTERNE, ENTIEREMENT DOUBLE, DESCENDANT SOUS LES HANCHES (LONGUEUR BASE DU COL-BASE DU VETEMENT = 82 CM POUR UNE TAILLE XS). CET ARTICLE COMPORTE UN COL, DES MANCHES LONGUES DONT LA DOUBLURE AUX EXTREMITES SE TERMINE PAR UN BORD-COTE RESSERRANT, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT PAR FERMETURE A GLISSIERE ET RECOUVERTE D’UN RABAT SE FERMANT COTE GAUCHE SUR DROIT PAR BOUTONS PRESSIONS, DEUX POCHES SUR LE DEVANT A LA BASE AVEC RABAT ET BOUTONS, DEUX POCHES PLAQUEES AU NIVEAU DE LA POITRINE ET DEUX FAUSSES FENTES LATERALES AVEC BOUTONS.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6210000000 80 Vêtements confectionnés en produits des n$o$s|5602, 5603, 5903, 5906|ou 5907.

6210400000 80 autres vêtements pour hommes ou garçonnets.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NOTE 5 DU CHAPITRE 62
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004457.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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