MAILLES DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% ACRYLIQUE), AVEC UN COL RECOUVERT D’UN COL EN ETOFFE DE BONNETERIE A LONG POILS, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES A LEURS EXTREMITES D’UN REVERS, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE A L’AIDE DE BOUTONS, AVEC UN PASSANT DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DE LA TAILLE, AVEC UNE BANDE D’ETOFFE DE BONNETERIE FORMANT CEINTURE. CE VETEMENT DESCEND AU NIVEAU DES MOLLETS. TAILLE : 42/44 LONGUEUR DOS : 112 CM ENVIRON

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6102000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6104.

6102300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6102301000 80 Manteaux, cabans, capes et articles similaires.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH DE LA POSITION 6102 PAGE 1054
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004675.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-24.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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