POUR LE COLORIAGE COMPRENANT: -6 FEUTRES -5 PASTELS HUILE -8 CRAYONS PASTEL -3 STYLOS -1 GOMME -1 REGLE -1 CARNET A SPIRALE -1 FIGURINE TAMPON -4 TAMPONS INTERCHANGEABLES AVEC SUPPORT -1 ENCRIER POUR TAMPONS.

Code de la nomenclature:

SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS.

9600000000 80 OUVRAGES DIVERS.

9609000000 80 Crayons (autres que les crayons du n$o|9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs.

9609900000 80 autres.
9609901000 80 Pastels et fusains.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3b: LES FEUTRES, PASTELS ET CRAYONS POUR LE COLORIAGE CONFERENT A L'ASSORTIMENT LE CARACTERE ESSENTIEL RG 3c: POUR LE CLASSEMENT DANS LA SOUS POSITION
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005398-01.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-30.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS FRANCE.

Mot clé national:

 

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