(70% COTON - 30% POLYAMIDE), TEINT UNIFORMÉMENT, DE FORME LÉGÈREMENT ÉVASÉE, DESCENDANT JUSQU'AU-DESSOUS DES MOLLETS. CETTE ROBE COMPORTE DES BRETELLES, POURVUES D'OEILLETS MÉTALLIQUES ET RÉGLABLES AU MOYEN DE BOUTONS-PRESSION, UNE DOUBLURE PARTIELLE DE COULEUR CONTRASTÉE DANS SA PARTIE SUPÉRIEURE, UNE ÉTIQUETTE EN MATIÈRE PLASTIQUE DE FORME OVALE, COUSUE AU MILIEU DE LA POITRINE, FIGURANT UN SCOOTER À L'INTÉRIEUR ET UNE OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS DESCENDANT JUSQU'AU BAS DES REINS SE FERMANT PAR UNE FERMETURE À GLISSIÈRE. EN OUTRE, ELLE PRÉSENTE UNE POCHE PLAQUÉE SUR LE DEVANT SE FERMANT PAR UN RABAT MUNI DE VELCRO, UN DOUBLE CORDON COULISSANT COUSU SUR LE DEVANT EN BIAIS PERMETTANT DE FRONCER LÉGÈREMENT LA BASE ET UNE BASE ASYMÉTRIQUE DESCENDANT EN POINTE SUR LE DEVANT CÔTÉ GAUCHE. LA BASE EST OURLÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204420000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE DE SOUS-POSITIONS 2A DE LA SECTION XI. NENC RELATIVES À LA POSITION 6204.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005089.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-01.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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