LA FORME D'UN COUPE FRUITS ET LEGUMES AVEC 3 LAMES INTERCHANGEABLES. IL EST EQUIPE DE 2 PIEDS RABATTABLES ET D'UN USTENSILE EN PLASTIQUE PERMETTANT DE DECOUPER LES FRUITS ET LEGUMES SANS SE BLESSER.

Code de la nomenclature:

SECTION XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX.

8200000000 80 OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS.

8205000000 80 Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.

8205510000 10 autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers).

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004845.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-17.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.
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