DE COTON (100% COTON), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, AVEC UNE CAPUCHE FIXE ATTENANTE AU VETEMENT DOUBLEE D’UNE ETOFFE DE BONNETERIE, AVEC UNE ENCOLURE RAS DU COU, SANS MANCHES, AVEC UNE BANDE RAJOUTEE EN BORD-COTES RESSERRANTE A LA BASE, AVEC DES INSCRIPTIONS SUR LE COTE GAUCHE ET A LA BASE. TAILLE 16 ANS POIDS : 200 GR

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110200000 80 de coton.
6110209100 10 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH DE LA POSITION 61 10
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004476.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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