IMPRIME DE MOTIFS COLORES (CERISES), COMPOSE DE: - UN VETEMENT DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE MAILLOT DE CORPS, DESCENDANT JUSQU'AU-DESSUS DE LA MI-CUISSE (LONGUEUR DE 78 CM POUR UNE PETITE TAILLE), AVEC DE FINE BRETELLES REGLABLES, AVEC UNE BANDE ELASTIQUE SUR LE PAN DE DEVANT AU NIVEAU DE L'ENCOLURE, AVEC UN GALON DE TISSU SOULIGNANT LA POITRINE, SURFILE A LA BASE, PRESENTANT UNE BANDE DE BONNETERIE AU NIVEAU DE LA POITRINE DONT LES MOTIFS SONT PLUS PETITS QUE CEUX REPRIS SUR LE RESTE DU VETEMENT, AVEC UN PETIT NOEUD DECORATIF AU NIVEAU DE L'ENCOLURE; - UN PANTALON DONT LES MOTIFS SONT LES MEMES QUE CEUX SUR LA BANDE DE BONNETERIE RECOUVRANT LA POITRINE SUR LE VETEMENT DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT A MI-MOLLET, AVEC UN ELASTIQUE A LA TAILLE, SURFILE A L'EXTREMITE DES JAMBES, AVEC UNE FENTE LATERALE ET D'UN PETIT NOEUD DECORATIF AU BAS DE CHAQUE JAMBE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6108000000 80 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6108310000 10 Chemises de nuit et pyjamas.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NENC RELATIVES A LA POSITION N°6108, JOCE C256 DU 23/10/2002: CES VETEMENTS REPONDENT A LA DEFINITION DES PYJAMAS
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004800.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Combinaisons ou fonds
MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Combinaisons ou fonds