- 24% POLYESTER) COMPOSE : - D'UN HAUT : VETEMENT DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UN COL CLODINE, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES A LEURS EXTREMITES D'UN BIAIS DE FINITION, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE DANS LE DOS SE FERMANT A L’AIDE DE BOUTONS-PRESSION, AVEC UN OURLET A LA BASE, EN BONNETERIE UNIE, AVEC DES MOTIFS DECORATIFS SUR LE DEVANT. D'UN BAS : PANTALON DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, AVEC UN ELASTIQUE RESSERRANT A LA TAILLE, AVEC UN OURLET A LA BASE, EN BONNETERIE BICOLORE. POUR ENFANT DE PLUS DE DEUX ANS.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6108000000 80 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6108310000 10 Chemises de nuit et pyjamas.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 REGLEMENT (CEE) N° 705/2005 DE LA COMMISSION DU 4 MAI 2005 - JOCE N° L 118/18 DU 5/5/2005.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004992.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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