HAUT ET LE BAS SONT ASSORTIS, SE COMPOSANT : D’UN HAUT EN FORME DE VESTE-CHEMISIER DESCENDANT SUR LES HANCHES, AVEC UN COL, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT COTE DROIT SUR GAUCHE PAR CINQ BOUTONS, DES MANCHES LONGUES COMPORTANT A LEURS EXTREMITES UNE FENTE DE SEPT CENTIMETRES, UNE PETITE POCHE SUR LE DEVANT COTE GAUCHE, DES OURLETS A LA BASE ET AUX EXTREMITES DES MANCHES ET DEUX PETITES FENTES LATERALES DE SIX CENTIMETRES A LA BASE ; - D’UN PANTALON SANS OUVERTURE, AVEC UN ELASTIQUE A LA TAILLE. CE PANTALON EST OURLE ET COMPORTE DEUX PETITES FENTES DE A LA BASE

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6208000000 80 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.

6208210000 10 Chemises de nuit et pyjamas.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NENC DU 6208
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004425.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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