OU POUR FEMMES, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), DU GENRE PULLOVER, DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UNE ENCOLURE EN V MUNIE SUR SON POURTOUR D'UN BORD-CÔTE, AVEC DES MANCHES LONGUES FORME RAGLAN MUNIES D'UN BORD-CÔTE À LEURS EXTRÊMITÉS, AVEC UN OURLET À LA BASE . LE LOGO DE LA MARQUE EST IMPRIMÉ SUR LES FACES AVANT ET ARRIÈRE, SUR LES DEUX CÔTÉS ET SUR LES MANCHES AU NIVEAU DES ÉPAULES. POIDS: 260 GR

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE N°9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVE À LA POSITION 6109: CE VÊTEMENT NE RÉPOND PAS À LA DÉFINITION D'UN TEE-SHIRT. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6110.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004738.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-08.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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