OU POUR FEMMES, GENRE PULL-OVER, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES GRATTÉES ( 100% POLYESTER), UNICOLORE, DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UN COL ROND PRÉSENTANT SUR LE DEVANT DEUX OUVERTURES EN BIAIS, UNE DE CHAQUE CÔTÉ, D'UNE LONGUEUR DE 22 CM ENVIRON FERMÉES AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, AVEC DES MANCHES LONGUES OURLÉES AUX EXTRÊMITÉS, AVEC UN OURLET À LA BASE . CE VÊTEMENT PRÉSENTE UNE INSCRIPTION SUR LA POITRINE ET SUR LA MANCHE GAUCHE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE N°9 DU CHAPITRE 61 NESH ET NENC RELATIVES AU CHAPITRE 61.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005096.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-03.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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