CORPS, GENRE ANORAK, POUR HOMME, EN TISSU 100% POLYESTER, COMPRENANT UN COL TAILLEUR, UNE CAPUCHE AMOVIBLE AU COL PAR BOUTONS-PRESSIONS ENTIEREMENT DOUBLEE EN ETOFFE DE BONNETERIE POLAIRE AVEC LIEN A NOUER, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AVEC FERMETURE A GLISSIERE ET PATTE DE PROTECTION AVEC BOUTONS-PRESSSIONS SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, UNE POCHE EN BIAIS DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DES HANCHES, UNE GRANDE POCHE A SOUFFLET AVEC RABAT ET BOUTON-PRESSION DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DES CUISSES, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SONT ELASTIQUEES, LA BASE DU VETEMENT EST OURLEE, DOUBLURE COMPLETE EN TISSU ECOSSAIS 100% POLYESTER AVEC UNE POCHE A FERMETURE A GLISSIERE AU NIVEAU DE LA POITRINE COTE GAUCHE, LOGO PUBLICITAIRE BRODE SUR LA POCHE A SOUFFLET GAUCHE DU VETEMENT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6201000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n$o|6203.

6201930000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 6201 NENC RELATIVE A LA POSITION 6201
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005174.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-26.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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